Politique de confidentialité

1. Préambule

OsteoNova accorde une importance particulière à la protection des données personnelles de ses utilisateurs. La présente politique de confidentialité a pour objet d'informer les visiteurs et clients sur la nature des données collectées via le site et les services associés, les finalités de ces traitements, ainsi que les droits dont ils disposent. Ce document est un modèle générique destiné à être adapté et complété selon les spécificités réelles de l'activité, puis revu par un professionnel du droit avant toute publication.

2. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données collectées sur ce site est OsteoNova. Pour toute question relative à la présente politique ou à l'exercice de vos droits, vous pouvez utiliser les coordonnées indiquées sur la page Contact du site.

3. Données collectées

Selon votre utilisation du site et des services, OsteoNova est susceptible de collecter les catégories de données suivantes :

• Données d'identification : nom, prénom, adresse e-mail, identifiants de connexion.
• Données de contact : informations transmises via les formulaires de contact ou de demande de démonstration.
• Données de connexion et d'usage : adresse IP, type de navigateur, pages consultées, horodatage des visites.
• Données liées à l'utilisation du service : paramètres de compte, préférences, historique d'actions au sein de la plateforme.
• Cookies et technologies similaires, décrits à la section 7 ci-dessous.

4. Finalités du traitement

Les données collectées peuvent être utilisées pour les finalités suivantes :

• Fournir, exploiter et améliorer les services proposés par OsteoNova ;
• Gérer la création et le suivi des comptes utilisateurs ;
• Répondre aux demandes transmises via les formulaires de contact ;
• Assurer la sécurité, la prévention de la fraude et le bon fonctionnement technique du site ;
• Réaliser des analyses statistiques anonymisées afin d'améliorer l'expérience utilisateur ;
• Respecter les obligations légales et réglementaires applicables.

5. Base légale des traitements

Selon les cas, les traitements de données personnelles reposent sur l'exécution d'un contrat (fourniture du service), le consentement de l'utilisateur (notamment pour certains cookies), l'intérêt légitime de OsteoNova (amélioration et sécurité du service) ou le respect d'une obligation légale.

6. Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant une durée n'excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, augmentée le cas échéant des délais de prescription légale applicables. Les données relatives à un compte utilisateur sont en principe conservées pendant toute la durée de la relation contractuelle, puis archivées ou supprimées conformément aux obligations légales en vigueur.

7. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires afin d'assurer son bon fonctionnement, de mesurer son audience et, le cas échéant, de proposer des contenus adaptés. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser certains cookies ou être informé avant leur dépôt. Le refus de certains cookies peut toutefois limiter l'accès à certaines fonctionnalités du site.

8. Partage des données

OsteoNova ne vend pas les données personnelles de ses utilisateurs. Les données peuvent être partagées avec des prestataires techniques intervenant dans l'hébergement, la maintenance ou le fonctionnement du service, dans la limite strictement nécessaire à l'exécution de leurs missions, ainsi qu'avec les autorités compétentes lorsque la loi l'exige.

9. Sécurité des données

OsteoNova met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables destinées à protéger les données personnelles contre tout accès non autorisé, perte, altération ou divulgation. Aucun système n'étant totalement infaillible, ces mesures sont régulièrement revues et adaptées.

10. Transferts de données

Dans l'hypothèse où des données seraient hébergées ou traitées par des prestataires situés en dehors de votre pays de résidence, OsteoNova s'efforce de s'assurer que ces transferts bénéficient de garanties appropriées, conformément à la réglementation applicable.

11. Vos droits

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, vous disposez notamment des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Droit d'accès à vos données personnelles ;
• Droit de rectification des données inexactes ou incomplètes ;
• Droit à l'effacement de vos données, dans les cas prévus par la loi ;
• Droit à la limitation du traitement ;
• Droit à la portabilité de vos données ;
• Droit d'opposition au traitement de vos données pour des motifs légitimes ;
• Droit de retirer votre consentement à tout moment, lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter OsteoNova via les coordonnées disponibles sur la page Contact. Une réponse vous sera apportée dans les délais prévus par la réglementation en vigueur. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente.

12. Mineurs

Les services de OsteoNova ne sont pas destinés aux personnes mineures. OsteoNova ne collecte pas sciemment de données personnelles concernant des mineurs sans le consentement préalable requis par la loi applicable.

13. Modifications de la politique de confidentialité

OsteoNova se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, afin notamment de refléter les évolutions légales, réglementaires ou techniques. La version en vigueur est celle publiée sur cette page, avec mention de sa date de dernière mise à jour.

14. Contact

Pour toute question relative à la présente politique de confidentialité ou au traitement de vos données personnelles, veuillez vous rendre sur la page Contact du site afin d'adresser votre demande à OsteoNova.

Ce document constitue un modèle générique fourni à titre indicatif et ne saurait constituer un avis juridique. Il est recommandé de le faire valider par un conseil juridique avant toute mise en ligne, afin de l'adapter à l'activité réelle de OsteoNova et aux obligations légales applicables.